L'intégration des drones dans le contrôle aérien

Quelle est la réponse réglementaire sur l'usage des drones ? Voir descriptif détaillé

L'intégration des drones dans le contrôle aérien

Quelle est la réponse réglementaire sur l'usage des drones ? Voir descriptif détaillé

Ce qui semblait impossible il y a quelques années encore devient aujourd’hui réalité. Les
avions sans pilotes, ou drones, dirigés à distance ou par l’intelligence artificielle, sont de plus en plus nombreux, ainsi que les drones destinés au loisir.
Ces appareils, dotés, à partir d’une certaine taille le plus souvent d’une caméra embarquée pour la vision, ne peuvent pas appliquer la règle « Voir et éviter », primordiale dans la prévention des collisions dans la plupart des espaces aériens, en particulier avec l’aviation légère en vol à vue (VFR).

Ces nouveaux arrivants vont-ils donc pouvoir cohabiter avec les autres occupants du ciel mondial ?

Les drones loisirs

Pour la majorité d’entre nous, l’usage de drones se limitera à un usage de type loisir exclusivement, l’appareil est considéré comme un « aéromodèle », selon l’arrêté du 11 avril 2012. Si vous n’avez pas de caméra ou d’appareil photo embarqué, s’il pèse moins de 25 kilogrammes au décollage (charge incluse) et développe une puissance inférieure ou égale à 15kW, il rentre dans la catégorie A.
En catégorie A, il n’y a pas de document de navigabilité, l’appareil est autorisé à voler en vue directe de son pilote, en dehors des zones restreintes comme les aéroports ou les zones urbaines, vous ne devez pas dépasser une hauteur de 150 mètres et assurer la sécurité des tiers au sol.

Un exemple de drone de catégorie A

Les autres drones civils

Les autres types de drone civils ne rentrant pas dans la catégorie A font l’objet d’exigences particulières en fonction de leurs caractéristiques et activités.
Il n’est donc pas possible de les faire voler aussi librement si l’on s’en tient à la réglementation qui impose beaucoup de contraintes (système de sécurité en cas de perte de contrôle, altimètre barométrique, déclaration, etc.)

Réglementairement soumis à d’autres contraintes à cause de sa caméra

À plus grande échelle, différentes solutions sont pour l’instant en projet pour intégrer des drones télépilotés depuis une station de contrôle au sol pour des usages civils divers.
Un premier point correspond à la possibilité de transmettre des ordres par data-link (liaison de
données) depuis le sol. La méthode s’avère totalement transparente et intégrable pour le contrôle aérien, du moins pour le vol aux instruments dans un espace contrôlé.
En effet, le ciel étant divisé en différents types d’espaces, dans ceux (comme une classe « A » par exemple) où le contrôle assure l’espacement entre les avions, cette méthode parait envisageable.
Mais problème, dans les couches basses, la plupart des espaces fréquentés par les VFR (vol à vue) fonctionnent sous la règle « voir et éviter », chaque pilote assurant la séparation avec les autres avions, ce qui est impossible avec les moyens embarqués sur ces types de drone. Les instruments anti-collision déjà présents à bord de certains avions (comme le TCAS) ne suffisent pas pour une sécurité optimale. Des instruments permettant de fournir une information de présence aux appareils à proximité existent déjà parfois (FLARM en planeur) mais ne suffisent pas non plus actuellement à résoudre le problème.
Si différentes technologies permettant d’espérer une amélioration ont été évaluées, les ingénieurs estiment qu’il reste encore beaucoup de problèmes à résoudre.

Des expérimentations ont déjà prouvé qu’un ciel partagé était réalisable : en avril 2013, BAE Systems fit voler un Jetstream en IFR dans un espace aérien anglais partagé avec des avions commerciaux avec passagers. Bien que deux pilotes étaient à bord pour assurer les phases de décollage et d’atterrissage, l’engin était essentiellement contrôlé depuis le sol.

Même type d’avion que celui contrôlé depuis le sol pour cette expérimentation.

De plus, en Espagne, un test a également été réalisé avec un MALE inséré dans l’espace aérien civil contrôlé. En entrant dans l’espace aérien de classe C, l’aéronef était en contact avec le centre en route de Barcelone. Le pilote du drone, localisé dans la station de contrôle au sol, suivait ainsi les consignes données par les contrôleurs aériens, puis transmises de l’aéronef au pilote au sol par liaison satellite.

La réponse réglementaire actuellement pour les autres drones civils ?

En fait cela va dépendre du pays, mais en France pour l’instant on applique la ségrégation. C’est à dire que des espaces et couloirs peuvent être réservés aux drones civils parmi les espaces aériens.

Les drones militaires

Les drones militaires s’entraînant principalement dans des zones déjà réservées aux militaires, le problème réglementaire se pose principalement pour les drones civils.

Pour conclure

L’intégration des drones dans le système ATM (air traffic management) n’a donc pas réellement commencé, l’arrêté du 11 avril a permis de réglementer l’usage des drones loisirs, mais de nombreuses contraintes subsistent même pour ces petits engins : l’écartement de zone habitée, d’animaux, d’aéroports, et l’utilisation interdite d’une caméra embarquée.
Pour les autres drones civils le cadre réglementaire est encore à définir précisément, prenant en compte le résultats de certaines démonstrations. La FAA (federal aviation administration) comptait les intégrer dans l’espace aérien civil à partir de 2015 mais beaucoup reste encore à faire.
Néanmoins, l’intégration des drones dans le trafic aérien commercial évoluant aux instruments se fera probablement assez rapidement. Pour ce qui est des VFR, il faut surtout espérer que la
technologie permette qu’un système permettant de « détecter et éviter » voie le jour et que le
problème des drones civils n’en soit plus un.

Images ©Wikipedia

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